Aller au contenu

Mentions légales

Généralités :

Le présent site est la propriété du GREMI :

Université d’Orléans
14 rue d’Issoudun – B.P. 6744
45067 Orléans Cedex 2 (France)

L’appelation AAE :

Les dénominations AAE ainsi que le logo audisé sont réservés à l’usage de l’association.
Toute reproduction ou utilisation faite sans l’accord préalable de l’association est interdite, même partielle.

Propriété intellectuelle :

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu :

– Textes
– Photographies
– Illustrations
– Logos
– Fichiers

Constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu’exprimé aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
La diffusion de chaque article a fait l’objet d’une autorisation préalable auprès des auteurs.

Source :© CNRS Photothèque / François VRIGNAUD

Copyright :

La consultation du site Internet https://www.association-arc-electrique.org// suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– La diffusion doit être gratuite
– L’intégrité des documents doit être respectée
– Les auteurs et la source doivent être explicitement cités
– Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

© Copyright 2009 AAE © Tous droits réservés